Au Canada, les ACVM et le CIRO viennent de publier les conclusions de leur inspection de phase 2 portant sur 105 firmes, et les résultats sont préoccupants.
Trois ans après l'entrée en vigueur des Réformes axées sur le client, les régulateurs ont constaté des lacunes « fondamentales et graves » dans la façon dont les firmes traitent la CC (connaissance du client), le CP (connaître votre produit) et la convenance. De nombreuses firmes ont dû prendre des mesures correctives. Certains cas ont justifié des mesures réglementaires supplémentaires.
Les principaux problèmes de CP
- Documentation insuffisante des évaluations de titres
- Fréquence de surveillance inadéquate (les examens annuels ne suffisent pas)
- Analyse manquante des parties, des conflits et des contreparties
- Absence de processus d'approbation documentés
- CP incomplet pour les produits exclusifs et les portefeuilles modèles
La réalité
Les régulateurs ont souligné que les firmes « n'ont pas mis à jour leurs processus pour refléter pleinement ces nouvelles exigences ». Après des années de FAQ et de directives, la période de transition tire à sa fin.
La solution dont les firmes ont besoin
Lorsqu'il s'agit de gérer la diligence raisonnable sur des centaines de titres et de conseillers, les processus manuels ne peuvent pas fournir la documentation complète et continue que les régulateurs exigent désormais.
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- Une surveillance en temps réel de chaque titre
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- Une recherche documentée et des pistes d'audit
- Des processus cohérents pour tous les conseillers
Les RAC ne sont plus nouvelles. Les firmes qui n'ont pas encore bâti une infrastructure de conformité évolutive s'approchent du bout de la piste.
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