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Première partie

Ce que « de bout en bout » signifie

Un système de connaissance du produit de bout en bout couvre la vie de chaque produit, des documents qui le décrivent jusqu'à la preuve que la firme l'a compris.

1
Les huit capacités
À quoi ressemble l'ensemble du travail
1
Sourcer
Recueillir les documents et les données qui décrivent chaque produit.
2
Évaluer
Analyser la structure, les caractéristiques, les risques et les coûts, à une profondeur adaptée au produit.
3
Approuver
Consigner une décision, ses conditions et sa justification.
4
Mettre en tablette
Tenir un registre unique des produits et de leur statut.
5
Surveiller
Surveiller chaque produit en continu pour détecter les changements importants.
6
Réviser
Transformer les alertes en décisions documentées.
7
Informer
Transmettre les décisions et la connaissance des produits aux conseillers, et consigner qu'ils ont compris.
8
Preuve
Superviser le programme et produire le dossier qu'un régulateur demandera.

Chaque étape dépend de la précédente. Un système qui surveille bien mais ne peut montrer comment le produit a été approuvé laisse la firme incapable de dire par rapport à quoi elle surveille. Un système qui approuve bien mais ne rejoint pas les conseillers laisse la connaissance de la firme coincée au siège social.

2
Ce que le marché offre
Quatre types courants de plateformes, et où chacune s'arrête habituellement

Les plateformes vendues sur le marché canadien pour la connaissance du produit partent généralement d'une partie du travail et s'étendent vers l'extérieur. Comprendre d'où une plateforme est partie aide à prévoir où se trouveront ses lacunes.

Type de plateformePoint de départForces typiquesOù les lacunes apparaissent souvent
Outils de détection des changementsFlux de données de fondsSurveillance fréquente des attributs des fonds ; seuils d'importance configurables ; alertesFlux de travail d'évaluation et d'approbation ; documents primaires ; titres autres que les fonds et les FNB
Plateformes de vente et de propositions pour conseillersPropositions et comparaisons de produitsExpérience du conseiller ; avertissements hors tablette ; accusés de réceptionDiligence raisonnable du siège social ; mode de détection des changements ; profondeur de l'analyse des produits
Suites de conformité et de supervisionConformité, information à fournir et supervisionTableaux de bord de supervision ; pistes de vérification ; remise de l'information à fournir ; cotes de risque des produitsProfondeur de l'évaluation des produits ; produits complexes ; analyse des documents primaires
Fournisseurs de recherche et de donnéesCotes, recherche et donnéesLarge couverture de données ; recherche d'analystes ; outils de comparaison pour conseillersApprobation et gouvernance de la tablette propres à la firme ; lien entre les alertes et les positions et conseillers de la firme

Rien de cela n'est une critique. Chaque type fait bien son propre travail. Ce qui compte pour un acheteur, c'est que la plupart des firmes choisiront une plateforme et combleront ses lacunes, ou en combineront plusieurs. Dans les deux cas, l'appel de propositions doit tester chaque capacité, pas seulement celles qu'un fournisseur donné met en avant. Une firme qui assemble plusieurs outils doit aussi demander comment ils se connectent : un changement détecté dans un système sert peu si le dossier d'approbation vit dans un autre et l'accusé de réception du conseiller dans un troisième.

Deuxième partie

Les exigences

Chaque domaine ci-dessous expose ce qu'il faut rechercher, puis les questions à inscrire dans l'appel de propositions. Demandez aux fournisseurs de montrer, pas de décrire : chaque exigence obligatoire devrait être démontrée sur les propres produits de la firme.

1
Données
D'où provient la compréhension que le système a de chaque produit

Les données sont l'exigence la plus souvent sous-spécifiée, et celle qui décide de tout le reste. Un système ne peut détecter des changements que dans ce qu'il lit. S'il lit un flux de données d'attributs de fonds, il repérera un changement de frais dans le flux. Il ne repérera pas un nouveau facteur de risque ajouté à un prospectus, un changement des modalités de rachat dans une notice d'offre, ni une modification que le flux ne transporte pas.

Les régulateurs canadiens ont indiqué que les rapports de tiers peuvent appuyer le travail de connaissance du produit d'une firme, mais que les firmes devraient documenter leur propre analyse.[3] Un système bâti uniquement sur des résumés de tiers rend cela plus difficile.

Réf.ExigenceÀ demander au fournisseurPriorité
D1Lit les documents primaires : aperçus du fonds, aperçus du FNB, prospectus simplifiés et modifications, notices annuelles, rapports de la direction sur le rendement du fonds, états financiers, notices d'offre, feuilles de modalités et suppléments de fixation du prix, et dépôts réglementairesQuels types de documents lisez-vous directement ? De quelles sources ? Montrez un changement détecté à partir d'un document plutôt que d'un flux de données.Obligatoire
D2Utilise des données de marché et de référence structurées pour les prix, les positions, les cotes et les identifiantsQuels fournisseurs de données utilisez-vous ? La firme peut-elle apporter ses propres licences ?Obligatoire
D3Chaque donnée est traçable jusqu'à son document ou flux source, avec dateMontrez la source de n'importe quelle valeur à l'écran, en un clic.Obligatoire
D4Conserve une copie figée de chaque version de document utiliséeSi un émetteur remplace un document en ligne, pouvez-vous montrer la version que vous avez utilisée ?Obligatoire
D5Fait correspondre chaque identifiant (code FundSERV, CUSIP, ISIN, symbole) jusqu'à la série ou la catégorie de partsComment traitez-vous les séries, les catégories de parts, les fusions et les changements de nom ?Obligatoire
D6Fraîcheur déclarée pour chaque type de donnéesCombien de temps après le dépôt un document est-il lu ? À quelle fréquence chaque type de données est-il actualisé ?Obligatoire
D7Signale les données manquantes ou périmées comme une lacune, jamais comme « aucun changement »Que se passe-t-il lorsqu'une source est indisponible ? Montrez le résultat.Obligatoire
D8Traite les documents numérisés et mal formatésQuelle est votre exactitude sur les feuilles de modalités et les notices d'offre numérisées ?Souhaitable
D9Documents en langue françaiseLisez-vous les documents en français, et avec quelle exactitude ?Souhaitable
2
IA
Ce que l'IA devrait faire, et les contrôles qui permettent de s'y fier en toute sécurité

C'est l'IA qui rend praticable la lecture des documents primaires à grande échelle. C'est aussi là qu'un acheteur doit être le plus prudent. Les autorités canadiennes en valeurs mobilières s'attendent à ce que les systèmes d'IA soient adaptés à leur usage, testés avant et après leur adoption, et suffisamment explicables pour que la firme respecte ses obligations de tenue de dossiers.[4] Les firmes appartenant à des groupes bancaires ou d'assurance auront aussi besoin que les outils d'IA s'inscrivent dans le cadre de gestion du risque de modèle de leur groupe.[5]

Le test le plus utile d'un système de connaissance du produit fondé sur l'IA est de vérifier si chaque résultat est rattaché à sa source. Une IA qui résume un prospectus n'est utile que si le réviseur peut vérifier chaque énoncé par rapport à la page d'où il provient.

Réf.ExigenceÀ demander au fournisseurPriorité
A1Chaque résultat de l'IA cite son document, sa page ou sa donnée sourceMontrez un résumé de produit généré par l'IA avec les sources de chaque énoncé.Obligatoire
A2Les résultats sans source sont signalés, et non présentés comme des faitsQue se passe-t-il lorsque l'IA ne trouve pas d'appui pour un énoncé ?Obligatoire
A3Résultats de validation disponibles, ventilés par type de document et de produitFournissez vos résultats d'exactitude pour l'extraction et la détection des changements, par type de document.Obligatoire
A4La firme peut exécuter son propre jeu de testsPouvons-nous tester le système sur des documents dont nous connaissons déjà les réponses ?Obligatoire
A5Versions du modèle, de l'invite et de la configuration consignées sur chaque résultatSaurions-nous, dans un an, quelle version du modèle a produit un résultat donné ?Obligatoire
A6Préavis des changements de modèle, avec une période de testComment et quand informez-vous les clients des changements de modèle ?Obligatoire
A7L'IA n'approuve pas les produits et ne modifie pas leur statutQuelles actions l'IA peut-elle prendre sans intervention humaine ?Obligatoire
A8Les corrections des réviseurs sont saisies et réinjectées dans la surveillanceComment les corrections sont-elles consignées, et modifient-elles le comportement du modèle pour notre firme ?Souhaitable
A9Les données de la firme ne servent pas à entraîner des modèles partagés sans consentementNos données servent-elles à entraîner des modèles utilisés par d'autres clients ?Obligatoire
3
Couverture des titres
Quels produits sont couverts, et ce qui est surveillé pour chacun

La couverture est souvent décrite comme une liste de catégories d'actifs. Ce n'est pas suffisant. Un système qui « couvre les produits structurés » peut détenir les modalités de l'émission sans surveiller les niveaux de barrière ni le crédit de l'émetteur. L'appel de propositions devrait demander ce qui est surveillé pour chaque type, et pas seulement si le type figure dans le système.

Type de produitCe qu'un système de bout en bout devrait surveillerPriorité
Fonds communs de placementFrais et séries, changements de gestionnaire et de sous-conseiller, changements de mandat et de stratégie, cote de risque, fusions et dissolutions, taille et flux du fonds, rendement par rapport à la catégorieObligatoire
FNBTout ce qui précède, plus l'écart de suivi, la prime ou l'escompte par rapport à la valeur liquidative, la liquidité, les changements d'indice, les caractéristiques à effet de levier ou inverséesObligatoire
Fonds distincts et rentesNiveaux de garantie et réinitialisations, frais y compris les frais de garantie, changements des fonds sous-jacents, solidité financière de l'assureur, modifications du contratObligatoire, si offert
ActionsOpérations sur titres, changements de crédit et de cotes, dépôts réglementaires, événements de prix et de volatilité, arrêts de négociationObligatoire
Titres à revenu fixeCotes de crédit, événements touchant l'émetteur, caractéristiques de rachat et de remboursement anticipé, liquiditéObligatoire
Produits structurésNiveaux de barrière et de rappel par rapport au sous-jacent, dates d'observation, crédit de l'émetteur, valeur estimative, disponibilité d'un marché secondaireObligatoire, si offert
Fonds communs de placement alternatifsEffet de levier, positions vendeur, dérive de stratégie, liquidité, frais y compris les frais de performanceObligatoire, si offert
Fonds privés et du marché dispenséPlafonds et files d'attente de rachat, fréquence et délai d'évaluation, effet de levier, événements touchant les personnes clés, changements de fournisseurs de services, états financiers auditésObligatoire, si offert
Portefeuilles gérés et portefeuilles modèlesChangements des positions sous-jacentes, changements du modèle, dérive par rapport à la stratégie déclarée, changements de gestionnaire de superpositionSouhaitable

Demandez une carte de couverture. Demandez au fournisseur la liste de chaque produit de la tablette actuelle de la firme, avec ce que le système peut surveiller pour chacun. Les lacunes trouvées maintenant coûtent moins cher que celles découvertes après le lancement.

4
Flux de travail
Évaluation, approbation, tablette, surveillance et révision

Les régulateurs canadiens s'attendent à ce que les dossiers d'approbation montrent un « examen sérieux » des éléments évalués et, lorsque les firmes s'appuient sur des modèles algorithmiques, des preuves d'une surveillance continue.[3] C'est dans le flux de travail que cette preuve est créée.

Réf.ExigenceÀ demander au fournisseurPriorité
W1Modèles d'évaluation de produit par palier de complexité, couvrant la structure, les caractéristiques, les risques, les coûts et les partiesMontrez l'évaluation d'un produit complexe. Pouvons-nous définir nos propres modèles et paliers ?Obligatoire
W2Comparaison des coûts par rapport aux solutions de rechange approuvéesComment le coût est-il comparé, et par rapport à quoi ?Obligatoire
W3Flux d'approbation avec réviseurs désignés, approbation du comité, conditions et justificationParcourez une approbation, de la demande à la décision.Obligatoire
W4Un registre unique des produits au niveau de la série, avec des statuts définis (approuvé, sous observation, restreint, suspendu, en liquidation, retiré)Les changements de statut peuvent-ils être transmis à la saisie des ordres pour bloquer ou signaler des achats ?Obligatoire
W5Règles de surveillance configurables avec seuils, gravité et responsablesLa conformité peut-elle modifier une règle sans mise à jour du fournisseur ? Chaque modification de règle est-elle journalisée ?Obligatoire
W6Acheminement des alertes selon la gravité vers l'équipe produit, la supervision et les conseillers qui détiennent le produitMontrez une alerte qui parvient aux conseillers dont les clients détiennent le produit.Obligatoire
W7Contrôle du bruit : regroupement, dédoublonnage et périodes de stabilisationQuel est le nombre typique d'alertes par produit par mois ? Comment évitez-vous les doublons ?Obligatoire
W8Flux de révision du produit, de l'alerte à la décision, avec des résultats et des délais définisMontrez une alerte triée, révisée, tranchée et fermée.Obligatoire
W9Rapprochement des positions avec le registre, avec exceptions pour les positions non appariées et hors tabletteComment appariez-vous les positions des clients à la tablette ? Comment les produits transférés de l'extérieur sont-ils traités ?Obligatoire
W10Plans de retrait et de liquidation suivis jusqu'à la dernière positionComment le retrait d'un produit est-il géré et suivi ?Souhaitable
5
Conseillers et supervision
Transmettre la connaissance aux conseillers, et montrer qu'elle est arrivée

L'approbation d'un produit par la firme ne remplace pas l'obligation propre à chaque conseiller de le comprendre.[2] Un système de connaissance du produit devrait soutenir directement cette obligation et donner aux superviseurs une vue de qui est à jour.

Réf.ExigenceÀ demander au fournisseurPriorité
S1Une vue conseiller des alertes, des statuts des produits et des produits détenus dans son portefeuilleMontrez ce qu'un conseiller voit lorsqu'il se connecte.Obligatoire
S2Résumés de produits en langage clair, mis à jour après chaque décision de révision, avec sourcesQui rédige les résumés, et en combien de temps sont-ils mis à jour ?Obligatoire
S3Accusé de réception des décisions sur les produits, suivi par conseillerMontrez le suivi des accusés de réception et l'escalade pour un conseiller en retard.Obligatoire
S4Notes de produit du conseiller, dans ses propres mots, conservées avec le produitLes conseillers peuvent-ils consigner des notes de produit ? Sont-elles conservées séparément des dossiers clients ?Souhaitable
S5Attestation annuelle produit par produit à partir d'une liste de portefeuille produite par le systèmeLe système peut-il générer la liste de portefeuille de chaque conseiller et consigner les attestations produit par produit ?Souhaitable
S6Conditions de formation liées aux produitsUn produit peut-il être réservé aux conseillers qui ont suivi une formation ?Souhaitable
S7Tableaux de bord de supervision et rapports d'exceptions : révisions en retard, accusés de réception en retard, achats de produits suspendusMontrez la vue quotidienne du superviseur.Obligatoire
S8Règles d'escalade appliquées automatiquementLes escalades peuvent-elles être configurées et consignées ?Souhaitable
6
Rapports et documentation
Le dossier qu'un régulateur demandera

Lorsqu'un régulateur demande comment la firme respecte ses obligations de connaissance du produit, la réponse devrait être un rapport produit par le système, et non un dossier assemblé à la main. Les régulateurs canadiens s'attendent aussi à ce que les politiques décrivent les systèmes automatisés en détail,[3] de sorte que la documentation du fournisseur compte autant que ses rapports.

Réf.ExigenceÀ demander au fournisseurPriorité
R1Piste de vérification complète : chaque évaluation, approbation, alerte, révision, décision, avis, accusé de réception et changement de statut, avec l'utilisateur et l'heureLes dossiers peuvent-ils être modifiés après le fait ? Montrez la piste de vérification d'un produit.Obligatoire
R2État du programme à n'importe quelle date passéeMontrez la tablette, les statuts des produits et les alertes ouvertes à une date d'il y a six mois.Obligatoire
R3Exportation du dossier de produit : l'historique complet d'un produit dans un seul documentProduisez le dossier complet d'un produit que nous nommerons.Obligatoire
R4Indicateurs du programme : couverture de la surveillance, taux d'appariement des positions, respect des délais de révision, taux d'accusés de réception, exceptionsQuels indicateurs du programme sont offerts d'emblée ?Obligatoire
R5Trousse d'inspection réglementaire générée par le systèmeQue produiriez-vous pour une inspection réglementaire de notre programme de connaissance du produit ?Souhaitable
R6Documentation du fournisseur suffisamment détaillée pour les politiques de la firmeFournissez la documentation que vous nous remettriez pour décrire votre système dans nos politiques.Obligatoire
R7Conservation pendant la période requise par la firme, avec exportation à la sortieCombien de temps les dossiers sont-ils conservés ? Dans quel format pouvons-nous les récupérer si nous partons ?Obligatoire
R8Rapports planifiés et ponctuels pour les comités et la haute directionMontrez un rapport de comité et un sommaire pour la haute direction.Souhaitable
7
Infrastructure et sécurité
Où il s'exécute, comment il se connecte et comment il est protégé
Réf.ExigenceÀ demander au fournisseurPriorité
I1Résidence canadienne des données de la firme et des clientsOù nos données sont-elles stockées et traitées, y compris par les services d'IA et les sous-traitants ?Obligatoire
I2Assurance de sécurité indépendante, comme un rapport SOC 2 de type IIFournissez votre plus récent rapport et toute exception relevée.Obligatoire
I3Authentification unique et accès fondé sur les rôlesQuels fournisseurs d'identité prenez-vous en charge ? Comment les rôles sont-ils définis ?Obligatoire
I4Intégration avec l'arrière-guichet, la saisie des ordres et les sources de positionsAvec quels systèmes d'arrière-guichet vous êtes-vous intégrés ? Comment le statut est-il transmis à la saisie des ordres ?Obligatoire
I5API et exportation de donnéesQuelles données et quels événements sont accessibles par API ?Obligatoire
I6Intégration avec le CRM et les postes de travail des conseillersLes alertes et les résumés peuvent-ils apparaître dans les outils existants du conseiller ?Souhaitable
I7Engagements de disponibilité, de soutien et de gestion des incidentsQuels sont votre engagement de disponibilité, vos heures de soutien et vos modalités de notification des incidents ?Obligatoire
I8Continuité des affaires et plan de sortieQu'advient-il de nos dossiers et de notre surveillance si vous êtes acquis ou cessez vos activités ?Obligatoire
I9Sous-traitants divulgués, y compris les fournisseurs de modèles d'IAÉnumérez vos sous-traitants et les lieux où ils exercent leurs activités.Obligatoire
8
Interface et expérience utilisateur
Si les gens vont vraiment l'utiliser

Un système de connaissance du produit compte au moins quatre types d'utilisateurs : analystes de produits, membres de comités, conseillers et superviseurs. Chacun a des besoins différents, et un système conçu pour l'un frustre souvent les autres. Le meilleur test est le temps : combien de temps faut-il à chaque utilisateur pour accomplir sa tâche la plus courante ?

Réf.ExigenceÀ demander au fournisseurPriorité
U1Vues par rôle pour les analystes, les comités, les conseillers et les superviseursMontrez l'écran d'accueil de chaque rôle.Obligatoire
U2Un conseiller peut traiter ses alertes quotidiennes en quelques minutesChronométrez un conseiller qui traite les alertes d'une journée typique.Obligatoire
U3Toute réponse concernant un produit est traçable jusqu'à sa source en un ou deux clicsÀ partir d'une alerte, combien de clics jusqu'au document source ?Obligatoire
U4Interfaces en anglais et en françaisL'interface complète est-elle offerte en français ?Obligatoire, lorsque requis
U5Accessibilité selon une norme reconnue, comme WCAG 2.1 AAQuelle norme d'accessibilité respectez-vous ?Souhaitable
U6Utilisable sur tablette et mobile pour les alertes et les résumésMontrez les alertes et les résumés sur un téléphone.Souhaitable
Troisième partie

Mener l'appel de propositions

Les exigences disent aux fournisseurs à quoi répondre. Le processus qui les entoure décide si l'on peut se fier aux réponses.

1
Acheter, configurer ou bâtir
Ce qu'un fournisseur devrait livrer, et ce qui reste à la firme

Aucune plateforme n'élimine le travail propre de la firme. L'appel de propositions devrait préciser ce que la firme attend du fournisseur, et ce qu'elle configurera ou bâtira elle-même.

ComposanteLe fournisseur devrait livrerLa firme configure ou bâtit
Données et documentsCollecte, lecture et stockage des documents et des données ; liens vers les sourcesTout document de produit exclusif ou privé non accessible au public
Règles de surveillanceUne bibliothèque de règles de départ par type de produitSeuils, gravité et responsables correspondant à l'appétit pour le risque de la firme
Évaluation et approbationModèles et flux de travailPaliers de complexité, structure des comités, pouvoirs d'approbation
Registre des produitsLe registre et le modèle de statutsLa tablette de la firme, ses conditions et le lien entre les statuts et la saisie des ordres
Contenu pour les conseillersRésumés avec sourcesDirectives propres à la firme et exigences de formation
Politiques et procéduresDocumentation détaillée du systèmeLes politiques écrites de connaissance du produit de la firme, qui renvoient au système
IntégrationsAPI et connecteurs standardsConnexions à l'arrière-guichet, à la saisie des ordres et au CRM de la firme
SurveillanceRésultats de validation et avis de changementLes tests, la supervision et la surveillance du fournisseur propres à la firme
2
Notation
Une pondération à titre d'illustration

Toute exigence obligatoire qu'un fournisseur ne peut satisfaire devrait être notée comme une lacune que la firme devra combler, et son coût ajouté au prix du fournisseur. Les pondérations ci-dessous sont données à titre d'illustration ; les firmes devraient fixer les leurs avant l'arrivée des réponses, pas après.

DomainePondération indicativePourquoi
Données et couverture des titres25 %Décide de ce que le système peut voir, tout simplement
Flux de travail20 %Là où la preuve de la firme est créée
IA et explicabilité15 %Décide si l'on peut se fier aux résultats et les défendre
Rapports et documentation15 %Décide si la firme peut prouver ce qu'elle a fait
Conseillers et supervision10 %Porte la connaissance là où les recommandations sont faites
Infrastructure et sécurité10 %Les exigences obligatoires ici sont généralement réussite ou échec
Expérience utilisateur5 %Testée directement dans la preuve de concept

Notez le coût séparément, sur au moins trois ans, en incluant le travail de configuration, d'intégration et de surveillance continue de la firme, ainsi que le coût de combler toute lacune.

3
Scénarios de preuve de concept
Six tests à faire passer aux finalistes, avec les propres produits de la firme

Les démonstrations sur les exemples choisis par un fournisseur montrent ce qu'un système peut faire à son meilleur. Les scénarios sur les propres produits de la firme montrent ce qu'il fera en pratique. Donnez à chaque fournisseur finaliste le même matériel et le même temps.

Scénarios de preuve de concept
Illustratif
Couverture
Fournissez la tablette complète de la firme. Le fournisseur retourne une carte de couverture montrant, pour chaque produit, ce que le système peut surveiller et à partir de quelles sources.
Extraction
Fournissez dix documents dont les réponses sont connues, dont une modification de fonds, une feuille de modalités de billet structuré, un document numérisé et une notice d'offre de fonds privé. Notez l'exactitude de l'extraction et l'exactitude des sources.
Changement
Fournissez des paires de documents anciens et nouveaux comportant des changements que la firme a déjà relevés, dont un enfoui dans les facteurs de risque. Notez ce que le système repère, et s'il signale quelque chose qui n'a pas changé.
Flux de travail
Menez un produit de la demande jusqu'à l'évaluation, l'approbation et l'inscription à la tablette ; puis déclenchez une alerte sur ce produit et menez-la jusqu'à la révision, la décision et l'accusé de réception du conseiller.
Preuve
Demandez le dossier complet du produit et l'état du programme à une date passée, produits par le système sans assemblage manuel.
Utilisateurs
Faites utiliser le système sans aide par deux conseillers et un superviseur pour leurs tâches courantes. Chronométrez-les et notez où ils se sont bloqués.
4
Signaux d'alarme
Les réponses qui devraient inciter à regarder de plus près
Si le fournisseur ditDemandez
« Nous couvrons toutes les catégories d'actifs »Que surveillez-vous pour chacune, sur notre tablette en particulier ?
« Notre IA lit tous les documents »Montrez votre exactitude par type de document, et laissez-nous la tester.
« Vous ne manquerez jamais un changement »Que se passe-t-il lorsqu'une source est indisponible ? Quel est votre taux de changements manqués sur des changements connus ?
« Le flux d'approbation est configurable »Montrez-nous une approbation avec signature du comité configurée pour notre structure, aujourd'hui.
« Tout est audité »Montrez le programme tel qu'il était il y a six mois.
« C'est sur la feuille de route »Notez-le comme non disponible. Demandez la date au contrat si cela compte.
« Notre fournisseur de données s'en occupe »Quel fournisseur, qu'est-ce qui est actualisé et à quelle fréquence, et qui est responsable en cas d'erreur ?
Quatrième partie

Responsabilités

Une firme peut acheter un système. Elle ne peut pas acheter une dispense de ses obligations de connaissance du produit. La sélection elle-même devrait être menée de façon que la firme puisse ensuite montrer pourquoi le système choisi convient à la tâche.

1
Rôles de la firme et des conseillers
Qui fait quoi dans la sélection
Ce que la firme doit faire
  • Définir d'abord l'ensemble du travail. Rédiger les exigences pour les huit capacités avant de parler aux fournisseurs.
  • Cartographier sa propre tablette. Connaître chaque type de produit qu'elle offre, afin que la couverture puisse être testée par rapport à la réalité.
  • Tester sur ses propres produits. Exécuter des scénarios de preuve de concept dont les réponses sont connues.
  • Noter les lacunes honnêtement. Compter le coût de combler chaque exigence obligatoire qu'un fournisseur ne peut satisfaire.
  • Impliquer chaque groupe d'utilisateurs. Produits, conformité, supervision, technologie et conseillers.
  • Prévoir la surveillance au contrat. Résultats de validation, avis de changement, accès aux tests, résidence des données, conservation et sortie.
  • Garder l'analyse comme la sienne. Utiliser le système pour appuyer, et non remplacer, l'évaluation documentée de la firme.
  • Consigner la décision. Conserver le dossier de sélection : exigences, réponses, notes, tests et justification.
Ce que le conseiller doit faire
  • Participer aux tests. Le temps des conseillers dans la preuve de concept est le meilleur prédicteur de l'adoption.
  • Dire ce dont ils ont besoin. Quelle information sur les produits ils ont besoin, quand et où.
  • Tester les sources. Vérifier que les résumés de produits renvoient aux documents qui les sous-tendent.
  • Se rappeler que l'obligation leur appartient. Un meilleur système aide un conseiller à comprendre les produits ; il ne le fait pas à sa place.
2
Exemple de processus d'évaluation
Comment la firme mène la sélection, en clauses numérotées
Exemple : processus de sélection d'un système de connaissance du produit
Illustratif
1
Groupe de pilotage. Un groupe de pilotage composé de représentants des produits, de la conformité, de la supervision, de la technologie, de l'approvisionnement et des conseillers est responsable de la sélection, présidé par le chef de la conformité ou son délégué.
2
Exigences. Les exigences couvrant les données, l'IA, la couverture des titres, le flux de travail, les conseillers et la supervision, les rapports, l'infrastructure et l'expérience utilisateur sont approuvées, avec leurs priorités, avant le lancement de l'appel de propositions.
3
Pondérations. Les pondérations de notation et la méthode de chiffrage des lacunes sont approuvées avant la réception des réponses.
4
Couverture. Chaque fournisseur finaliste fournit une carte de couverture par rapport à la tablette complète de produits de la firme.
5
Preuve de concept. Chaque fournisseur finaliste réalise les mêmes scénarios sur les propres produits de la firme, y compris des documents dont les réponses sont connues, notés par le groupe de pilotage.
6
Diligence raisonnable. La diligence raisonnable sur la sécurité, la résidence des données, les sous-traitants, la validation de l'IA, la situation financière et la continuité est réalisée sur le fournisseur privilégié avant la signature du contrat.
7
Contrat. Le contrat prévoit les rapports de validation, le préavis des changements de modèle et de données, l'accès aux tests, la conservation des dossiers, la résidence des données, les niveaux de service et les dispositions de sortie.
8
Dossier. Le dossier de sélection, y compris les exigences, les réponses, les notes, les résultats de la preuve de concept, les lacunes et la justification de la décision, est conservé.
Cinq questions avant de signer
  1. Le système choisi, seul ou avec d'autres outils, couvre-t-il les huit capacités, et qui comble chaque lacune ?
  2. La preuve de concept a-t-elle utilisé les propres produits de la firme et des documents dont les réponses étaient connues ?
  3. Chaque résultat produit par le système peut-il être retracé jusqu'à sa source ?
  4. La firme peut-elle montrer l'état de son programme de connaissance du produit à n'importe quelle date passée ?
  5. Si le fournisseur disparaissait, la firme aurait-elle encore ses dossiers et saurait-elle ce qu'elle surveillait ?
Note sur la portée : Ce plan directeur décrit des exigences pratiques pour la sélection d'un système de connaissance du produit, axées sur le cadre réglementaire canadien. Il couvre la diligence raisonnable, l'approbation et la surveillance au niveau du produit ainsi que la connaissance des produits par les conseillers ; les exigences au niveau du client sont hors de sa portée. Les types de plateformes décrits sont des catégories générales, et non des descriptions d'un fournisseur en particulier. Il s'agit d'information générale, et non de conseils juridiques, de conformité ou d'approvisionnement. Les exigences, priorités, pondérations, scénarios et processus sont des illustrations, et non des exigences prescrites ; les firmes devraient les adapter à leurs propres activités et obligations.
Références
  1. Règlement 31-103 sur les obligations et dispenses d'inscription et les obligations continues des personnes inscrites, art. 13.2.1 (connaissance du produit) ; OCRI Règles des courtiers en placement et règles partiellement consolidées, règle 3301. Document source (PDF)
  2. OCRI. Règles des courtiers en placement et règles partiellement consolidées, règle 3302 (connaissance du produit, personnes physiques inscrites). Document source (PDF)
  3. Avis conjoint du personnel des ACVM et de l'OCRI 31-368, Réformes axées sur le client : examen des pratiques des personnes inscrites en matière de connaissance du client, de connaissance du produit et d'évaluation de la convenance, et indications supplémentaires, 10 décembre 2025. Rapports de tiers et analyse propre de la firme, p. 11 ; approbation et modèles algorithmiques, p. 15-16 ; surveillance, p. 18 ; politiques décrivant les systèmes automatisés, p. 34. Document source (PDF)
  4. Autorités canadiennes en valeurs mobilières. Avis et consultation 11-348 du personnel des ACVM, Application de la législation canadienne en valeurs mobilières et utilisation de systèmes d'intelligence artificielle sur les marchés des capitaux, 5 décembre 2024. Document source (PDF)
  5. Bureau du surintendant des institutions financières. Ligne directrice E-23 – Gestion du risque de modélisation (2027), publiée le 11 septembre 2025, en vigueur le 1er mai 2027. Document source