Un même fonds commun de placement peut exister en une demi-douzaine de versions. Au Canada, on les appelle des séries : une série vendue par un conseiller avec une commission de suivi intégrée, une série à honoraires sans commission, une série institutionnelle, une série de distribution qui verse un flux de trésorerie mensuel. Aux États-Unis, ce sont des catégories d'actions (share classes) : les actions A avec frais d'acquisition, les actions C avec frais annuels, les catégories institutionnelles et de conseil et - depuis la fin de 2025 - des catégories d'actions de type FNB du même fonds commun. Chaque version détient le même portefeuille. Ce qui change, c'est ce qu'elle coûte, la façon dont elle est vendue et qui est rémunéré.
Les catégories sont donc une question de connaissance du produit facile à négliger. Une firme peut mener une diligence raisonnable rigoureuse sur la stratégie, le gestionnaire et le risque d'un fonds, et avoir malgré tout un dossier de connaissance du produit incomplet si elle n'a pas évalué la structure de coûts et de rémunération de chaque catégorie qu'elle rend disponible. Les règles de connaissance du produit de l'OCRI nomment « les coûts initiaux et continus et l'incidence de ces coûts » parmi les éléments que chaque évaluation doit couvrir,[1] et pour un fonds à catégories multiples, cet élément diffère pour chacune d'elles.
Ce document expose ce que la firme et le conseiller doivent savoir sur les catégories et séries des fonds qu'ils offrent. Il couvre le fondement réglementaire au Canada et aux États-Unis, les caractéristiques qui diffèrent entre les catégories, la façon d'évaluer l'incidence des écarts de coûts, la façon de bâtir et de maintenir un inventaire des catégories, et ce à quoi ressemblent l'approbation, la surveillance et la documentation au niveau de la catégorie.
Sa portée est le produit : les catégories qui existent, ce que chacune coûte et celles que la firme rend disponibles. Le choix d'une catégorie donnée pour un client donné est une décision distincte qui n'est pas traitée ici.
Les coûts sont un élément nommément visé par la connaissance du produit au Canada et une composante centrale de la diligence au niveau du produit aux États-Unis. Les modifications réglementaires des deux côtés de la frontière au cours des dernières années ont aussi remodelé les catégories qui existent et la visibilité de leurs coûts.
La Règle 3301 de l'OCRI exige qu'un courtier évalue les titres qu'il rend disponibles, y compris leur « structure, leurs caractéristiques, leurs risques, leurs coûts initiaux et continus et l'incidence de ces coûts ». La Règle 3302 exige que chaque personne autorisée prenne des mesures pour comprendre les mêmes éléments.[1] L'article 13.2.1 du Règlement 31-103 applique des obligations équivalentes aux autres personnes inscrites.[1]
L'Avis conjoint du personnel des ACVM et de l'OCRI 31-368 aborde les coûts à plusieurs endroits dans ses indications sur la connaissance du produit :[2]
Trois changements récents influent sur les séries qui existent et sur la façon dont leurs coûts sont perçus :
Ce dernier changement a une conséquence directe sur la connaissance du produit. Dès que les clients verront les frais des fonds au niveau de la série sur leurs rapports annuels, une firme dont les dossiers de connaissance du produit ne saisissent pas fidèlement les coûts de chaque série qu'elle offre sera la partie la moins informée de la conversation.
La première composante de l'obligation de diligence (Care Obligation) de Regulation Best Interest (Reg BI) exige qu'un courtier comprenne les risques, avantages et coûts potentiels associés à une recommandation.[6][7] L'interprétation de la SEC visant les conseillers exige une enquête raisonnable sur le placement, suffisante pour ne pas fonder les conseils sur des renseignements substantiellement inexacts ou incomplets.[8] Pour un fonds à catégories multiples, les coûts à comprendre sont ceux de la catégorie précise.
Les coûts des catégories d'actions ont été l'un des principaux thèmes d'application de la loi de la SEC. En mars 2019, la SEC a annoncé des règlements avec 79 conseillers en placement restituant plus de 125 millions de dollars aux investisseurs, ayant conclu qu'ils avaient placé des clients dans des catégories d'actions assorties de frais 12b-1 « alors que des catégories moins coûteuses du même fonds étaient disponibles », sans divulguer adéquatement les conflits d'intérêts qui en découlaient.[9] Ces affaires portaient sur la divulgation et les conflits, mais elles reposaient sur un fait relatif au produit que les firmes connaissaient ou auraient dû connaître : le même fonds était offert dans des catégories aux coûts sensiblement différents, et l'écart revenait à la firme.
En septembre 2025, la SEC a annoncé son intention d'accorder une dispense permettant à un même fonds d'offrir à la fois des catégories d'actions de fonds commun et des catégories négociées en bourse,[10] et en novembre 2025, elle a rendu la première ordonnance de ce type, à Dimensional Fund Advisors. Les conditions de l'ordonnance exigent que le conseil du fonds détermine, initialement puis annuellement, que la structure continue de servir l'intérêt supérieur des porteurs tant de la catégorie FNB que des catégories de fonds commun.[11] Pour la connaissance du produit, cela ajoute un type de catégorie dont les mécanismes de négociation, d'établissement des prix et de coûts diffèrent de ceux de ses catégories sœurs de fonds commun, même si le portefeuille est partagé.
| Point de connaissance du produit | Canada | États-Unis |
|---|---|---|
| Les coûts font-ils partie de l'évaluation du produit ? | Oui - les coûts initiaux et continus et leur incidence sont nommés dans les règles | Oui - les risques, avantages et coûts de ce qui est recommandé doivent être compris |
| Où les coûts des catégories sont-ils divulgués ? | Aperçu du fonds et Aperçu du FNB, prospectus et, à partir de 2026, rapports annuels sur les coûts | Tableau des frais du prospectus pour chaque catégorie et statement of additional information |
| Changements structurels récents | Interdiction des frais d'acquisition reportés et des commissions de suivi aux courtiers exécutants (2022) ; information sur le coût total (2026) | Dispense pour les catégories d'actions de type FNB (2025) |
| Rémunération et conflits | Les politiques de connaissance du produit devraient traiter des conflits découlant de la structure de rémunération | Les conflits liés aux catégories d'actions, un axe majeur d'application de la SEC |
L'évaluation au niveau du fonds - stratégie, gestionnaire, risque - s'applique à chaque catégorie. Ce que l'évaluation au niveau de la catégorie ajoute, c'est tout ce qui diffère entre elles.
| Caractéristique | Ce qu'il faut saisir | Exemples |
|---|---|---|
| Frais d'acquisition | Tout frais à l'achat ou au rachat, son barème, et toute dispense ou tout seuil de réduction | Frais d'acquisition à l'achat ; frais d'acquisition reportés conditionnels aux États-Unis ; barèmes canadiens hérités de frais d'acquisition reportés encore en cours |
| Coûts continus du fonds | Frais de gestion, frais d'administration et d'exploitation, et ratio des frais totaux ou RFG | RFG canadien ; total des frais d'exploitation annuels du fonds aux États-Unis, tiré du tableau des frais du prospectus |
| Paiements de distribution intégrés | Toute commission de suivi ou tout frais de distribution payé à même la catégorie, et à qui | Commissions de suivi canadiennes ; frais 12b-1 américains |
| Coûts de négociation | Coûts d'opérations du portefeuille et, pour les catégories négociées en bourse, écarts acheteur-vendeur et primes ou escomptes par rapport à la valeur liquidative | Ratio des frais d'opérations ; écarts des FNB |
| Admissibilité et minimums | Qui peut acheter la catégorie, par quel type de compte ou de plateforme, et les placements minimums | Séries à honoraires ; catégories institutionnelles ; catégories de plateformes de conseil |
| Caractéristiques de distribution | Politiques de versement et leur nature | Séries T canadiennes versant une distribution mensuelle fixe pouvant comprendre un remboursement de capital |
| Caractéristiques de conversion et d'échange | Conversions automatiques et privilèges d'échange entre catégories | Actions C américaines converties en actions A après une période déterminée ; substitutions entre séries canadiennes |
| Rémunération de la firme | Ce que la firme et ses personnes physiques inscrites reçoivent de chaque catégorie | Commissions de suivi, frais 12b-1, partage des revenus |
La dernière ligne est le point de rencontre entre la connaissance du produit et les conflits. L'avis s'attend à ce que les politiques de connaissance du produit traitent des conflits « découlant de la structure de rémunération »,[2] et les affaires de la SEC sur les catégories d'actions sont nées exactement de cela.[9] Un dossier de connaissance du produit au niveau de la catégorie qui consigne les coûts pour l'investisseur mais pas les paiements à la firme est incomplet.
Les règles ne s'arrêtent pas à l'énumération des coûts. Elles demandent « l'incidence de ces coûts »,[1] et l'avis demande aux personnes physiques de comprendre « l'incidence de ces coûts sur le rendement ».[2] Pour les catégories d'actions, la façon la plus claire de montrer l'incidence est de comparer côte à côte les catégories d'un même fonds sur une période significative.
Le tableau ci-dessous utilise un fonds hypothétique produisant un rendement de 6 % par année avant les coûts, avec 100 000 $ investis pendant dix ans et des coûts déduits annuellement. Les niveaux de frais sont illustratifs et ne décrivent aucun fonds réel.
| Catégorie hypothétique | Coût annuel | Valeur après 10 ans | Réduction attribuable aux coûts |
|---|---|---|---|
| Avant tout coût | 0.00% | $179,085 | - |
| Catégorie avec frais de distribution intégrés | 2.00% | $146,325 | $32,760 |
| Catégorie à honoraires ou de conseil | 1.00% | $161,961 | $17,124 |
| Catégorie institutionnelle ou FNB | 0.25% | $174,658 | $4,427 |
Deux mises en garde gardent cet exercice honnête. D'abord, les catégories ne sont pas toujours directement comparables : une série à honoraires exclut la commission de suivi, mais elle est généralement détenue dans un compte qui facture des honoraires de conseil distincts, ce qu'une comparaison au niveau du fonds ne montre pas. L'évaluation devrait consigner ce que le coût de chaque catégorie inclut et exclut. Ensuite, les chiffres sont mécaniques ; ils illustrent l'ampleur des écarts de coûts, non les rendements attendus. Ce que la connaissance du produit exige, c'est que la firme et ses gens comprennent cette ampleur pour les catégories qu'ils offrent réellement.
Beaucoup de firmes tiennent leur liste approuvée au niveau du fonds. Ce n'est pas suffisant pour les catégories. Un inventaire au niveau de la catégorie consigne, pour chaque fonds que la firme offre ou détient :
L'inventaire est ce qui rend possible la surveillance au niveau de la catégorie. Sans lui, un changement de frais dans une série, une nouvelle catégorie moins coûteuse ou la fermeture d'une catégorie peut survenir sans que personne à la firme ne fasse le lien avec ce qui est sur la tablette.
Les catégories doivent être approuvées, surveillées et documentées au niveau de la catégorie, avec des responsabilités tant au niveau de la firme qu'au niveau individuel.
Dans le Centre KYPComment les produits sont approuvés sur la tablette, quel que soit leur type : Approbation des produits.
L'approbation d'un fonds à catégories multiples comporte deux couches. L'approbation au niveau du fonds couvre ce que toutes les catégories partagent : stratégie, gestionnaire, portefeuille et risque. L'approbation au niveau de la catégorie décide quelles catégories la firme rend disponibles, sur quelles plateformes, et consigne les caractéristiques de coûts et de rémunération de chacune. L'avis s'attend à ce que la documentation d'approbation démontre un « examen sérieux » des éléments clés évalués ;[2] pour les catégories, les éléments clés sont les coûts, la rémunération et les caractéristiques.
Dans le Centre KYPComment fonctionnent les règles de surveillance, le moteur et les alertes : Changement important. Ce qui se passe quand une alerte se déclenche : De l'alerte à la décision. Quand un changement doit rouvrir l'évaluation : Changement important : quand rouvrir une évaluation de connaissance du produit. Le même cycle de vie pour les autres types de titres : les actions, les produits structurés, les fonds distincts et rentes, les portefeuilles modèles et les placements alternatifs et marchés privés.
Un changement de coûts ou de frais figure sur la liste des changements importants de l'avis.[2] Pour les fonds à catégories multiples, la plupart de ces changements surviennent au niveau de la catégorie et n'apparaîtront pas dans la surveillance du rendement ou du risque au niveau du fonds. Les changements importants typiques au niveau de la catégorie comprennent :
Dans le Centre KYPCe que le dossier de connaissance du produit doit démontrer : Documentation KYP : ce que votre dossier doit démontrer. Comment la supervision le vérifie : Superviser un programme de connaissance du produit.
L'exemple ci-dessous montre ce qu'un processus écrit de connaissance du produit pour les catégories pourrait couvrir. Il est illustratif ; les processus peuvent varier selon le modèle d'affaires d'une firme et les fonds qu'elle offre.[2]